Déposée le 8 mars 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROFRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COEUR DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROFRAIS domicilié(e) 1 Avenue des Froides Bouillies, BP 12 - 91421 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 501 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROFRAIS, M. FORTIN Guillaume domicilié(e) 1 Avenue des Froides Bouillies, BP 12 - 91421 - MORANGIS - France.
La marque COEUR DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROFRAIS, Groupement d'intérêt économique - 1 Avenue des Froides Bouillies, BP 12 - 91421 - MORANGIS - France - SIREN 390501096
EUROFRAIS, M. FORTIN Guillaume - 1 Avenue des Froides Bouillies, BP 12 - 91421 - MORANGIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431751 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731702 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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